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signification à domicile

См. также в других словарях:

  • signification — [ siɲifikasjɔ̃ ] n. f. • déb. XIIe; lat. significatio 1 ♦ Ce que signifie (une chose, un fait). « Je ne sais pas si ce monde a un sens qui le dépasse, [...] une signification hors de ma condition » (Camus). La signification de la vie. ♢ (1283)… …   Encyclopédie Universelle

  • Signification en droit français — Pour les articles homonymes, voir Sens. La signification est une forme de notification. Elle est faite par un huissier de justice par le moyen d un acte authentique appelé quelquefois « exploit d huissier ». Il faut que l huissier soit… …   Wikipédia en Français

  • LIBERTÉ — La question de la liberté peut être abordée à trois niveaux différents, dont chacun fait appel à un type propre de discours. À un premier niveau, celui du langage ordinaire, « libre » est un adjectif qui caractérise certaines actions humaines… …   Encyclopédie Universelle

  • Parc Jean-Jacques-Rousseau — Le parc Jean Jacques Rousseau couvre environ 50 hectares et abrite des fabriques dédiées à une vertu, une valeur ou un personnage que le marquis René de Girardin admirait. Géographie Pays …   Wikipédia en Français

  • Mesures d'expulsion en droit civil français — En procédure civile française, les mesures d expulsion sont des procédures civiles d exécution qui permettent au propriétaire d obtenir la restitution d un bien immeuble occupé par un locataire, ou par des occupants sans titre (squatteurs). L… …   Wikipédia en Français

  • Handicap — Cet article concerne le handicap en général. Pour le handicap dans le milieu du sport, voir handicap sportif. Symbole international caractéris …   Wikipédia en Français

  • Huissier de justice — Sommaire 1 Missions de l huissier de justice 2 Histoire 3 Formation 4 Exemples d actes d huissier de justice …   Wikipédia en Français

  • NOM — L’analyse grammaticale distinguait les noms communs et les noms propres. Les premiers correspondent, selon l’analyse logique classique, aux termes généraux qui se disent de plusieurs, et les seconds aux termes singuliers qui ne se disent que d’un …   Encyclopédie Universelle

  • Jeunesse sportive de Kabylie — Pour les articles homonymes, voir JSK. Infobox club sportif Jeunesse Sportive de Kabylie …   Wikipédia en Français

  • Personnalité physique — Personne physique en droit français  Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France  …   Wikipédia en Français

  • Personne physique en droit francais — Personne physique en droit français  Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France  …   Wikipédia en Français

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